Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fringues de marques pas Cher
Delphine CLERGEOT
Daniel CHEVIET

Numéro de dépôt :
3709489
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Fringues de marques pas Cher de Delphine CLERGEOT

Présentation de la marque Fringues de marques pas Cher

Déposée par voie électronique le 2 février 2010 par Delphine CLERGEOT et Daniel CHEVIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fringues de marques pas Cher »

Les déposants sont Delphine CLERGEOT domicilié(e) 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France et Daniel CHEVIET domicilié(e) 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel CHEVIET domicilié(e) 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Delphine CLERGEOT a également déposé les autres marques suivantes : LA GARCE


Delphine CLERGEOT - 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France

Daniel CHEVIET - 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France


Daniel CHEVIET - 4 Impasse des Mouillets - 70140 - Pesmes - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°557944 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.